Flavien Termet

De: Flavien TERMET
Objet:
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL
(122 membres au lieu de 123)
Groupe:
Groupe Rassemblement National (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050309934(source JORF)
cessation de fonction
05 Octobre 202405/10/2024
De: Flavien Termet
député de la 1re circonscription des Ardennes, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025
Démission d'un député
Groupe:
Assemblée
date_debut="2024-10-04"
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050309932(source JORF)
nomination
05 Octobre 202405/10/2024
De: Flavien Termet
Objet:
Délégation aux droits des enfants
Groupe:
Délégation aux droits des enfants
Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Flavien Termet
Objet:
Délégation aux droits des enfants
Groupe:
Délégation aux droits des enfants
Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050254092(source JORF)
nomination
25 Septembre 202425/09/2024
De: Flavien Termet
Objet:
Délégation aux droits des enfants
Groupe:
Délégation aux droits des enfants
Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050245715(source JORF)
nomination
21 Septembre 202421/09/2024
De: Flavien Termet
Objet:
Délégation aux droits des enfants
Groupe:
Délégation aux droits des enfants
Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux droits des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Flavien TERMET
Objet:
Bureau d'âge
Séance du
18 juillet 2024
Secrétaires d'âge
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050029168(source JORF)
nomination
19 Juillet 202419/07/2024
De: Termet Flavien
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024